Déclaration de protection des données de HANS KOHLER SA

Version : 1er septembre 2023

 

1.   De quoi s'agit-il ?

2.   Qui est responsable du traitement de vos données personnelles ?

3.   Quelles données personnelles traitons-nous ?

      3.1.  Généralités

      3.2.  Principales catégories de données personnelles que nous traitons et leur origine

4.   À quelles fins traitons-nous vos données personnelles ?

5.   Que devez-vous savoir en relation avec nos sites web ?

      5.1.  Cookies / tracking et autres technologies en rapport avec nos sites web

      5.2.   Plug-ins de réseaux sociaux

      5.3.   Vidéos YouTube

      5.4.   Newsletter

      5.5.   Boutique en ligne

      5.6.   liens vers d'autres sites web

6.   Quelles données personnelles traitons-nous sur nos pages de réseaux sociaux ?

7.   Sur quelle base traitons-nous vos données personnelles ?

8.   À qui communiquons-nous vos données personnelles ?

9.   Hans KOHLER SA prend-il des décisions individuelles automatisées et qu'en est-il de celles-ci ?

10.   Combien de temps conservons-nous vos données personnelles ?

11.   Que faisons-nous pour assurer la sécurité de vos données personnelles ?

12.   Quels sont vos droits concernant vos données personnelles ?

13.   Pouvons-nous modifier cette déclaration de confidentialité ?

 

1.   De quoi s'agit-il ?

Nous, HANS KOHLER SA, dont le siège est à Zurich (ci-après "HANS KOHLER SA" ou "nous"), vous informons par la présente déclaration de protection des données des données personnelles que nous traitons lorsque vous visitez notre site Internet ou notre boutique en ligne, lorsque vous achetez nos produits ou utilisez nos services, lorsque vous êtes en relation contractuelle avec nous d'une autre manière, lorsque vous communiquez avec nous ou lorsque vous avez affaire à nous de toute autre manière. Nous traitons vos données personnelles de manière responsable, en accord avec les dispositions légales applicables et conformément à la présente déclaration de protection des données. Nous respectons à cet égard les exigences de la loi suisse sur la protection des données.

Vous trouverez dans cette déclaration de protection des données les informations nécessaires pour garantir un traitement transparent. Nous vous expliquons ci-après pourquoi et comment nous traitons vos données personnelles et avec quelles mesures nous les protégeons. Nous vous informons également de vos droits en vertu de la législation sur la protection des données en relation avec les traitements de données décrits ici.

Lorsque nous parlons de "données personnelles", de "données à caractère personnel" ou de "données", nous entendons par là toutes les informations qui peuvent être mises en relation avec une personne déterminée et "traiter" signifie toute manipulation de données personnelles, comme par exemple la collecte, l'utilisation ou la communication de données personnelles.

Cette déclaration de protection des données s'applique d'ailleurs aussi bien au traitement des données dont nous disposons déjà qu'à celui des données personnelles que nous collecterons à l'avenir.


2.   Qui est responsable du traitement de vos données personnelles ?

Le responsable du traitement des données conformément à la présente déclaration de protection des données, c'est-à-dire le service compétent en premier lieu en matière de protection des données, est :

HANS KOHLER SA
Claridenstrasse 20
8002 Zurich

Si vous avez des préoccupations ou des questions en rapport avec la protection de vos données personnelles et/ou la présente déclaration de protection des données, vous pouvez vous adresser à tout moment au service interne de protection des données de HANS KOHLER SA, qui peut être joint par e-mail à l'adresse datenschutzbeauftragter@kohler.ch.


3.   Quelles sont les données personnelles que nous traitons ?

3.1.   Généralités

Les principales catégories de données personnelles que nous traitons et les sources dont elles proviennent sont résumées au point 3.2 ci-dessous. Vous trouverez des informations sur le but du traitement au ch. 4.

Si vous nous communiquez des données sur d'autres personnes, par exemple d'autres collaborateurs, nous partons du principe que vous êtes autorisé à le faire et que les données sont également correctes. En transmettant des données sur des tiers, vous le confirmez. Nous vous prions de vous assurer que ces tiers sont informés de notre traitement des données. Vous pouvez volontiers mettre à la disposition de tiers une copie de notre déclaration de protection des données.


3.2.   Principales catégories de données personnelles que nous traitons et leur origine

Pour l'essentiel, nous traitons les données personnelles des catégories suivantes :

  • Données d'enregistrement : Certaines offres de HANS KOHLER SA (par ex. l'envoi de la newsletter, la boutique en ligne) ne peuvent être utilisées qu'avec un compte d'utilisateur ou un enregistrement. Dans ce contexte, certaines données doivent être obligatoirement fournies pour l'enregistrement, tandis que d'autres sont facultatives. Les données d'enregistrement comprennent par exemple le nom, l'adresse e-mail, le nom d'utilisateur, le mot de passe. 

     

  • Données de communication : Lorsque vous entrez ou êtes en contact avec HANS KOHLER SA par le biais du formulaire de contact, par e-mail, par téléphone, par lettre ou par tout autre moyen de communication, nous saisissons les données et informations échangées entre nous, y compris vos coordonnées et les données marginales de la communication. Les données de contact comprennent notamment le nom et les coordonnées ainsi que l'heure et le contenu d'une communication. Si vous postulez à un emploi chez nous, nous collectons également les données de votre CV et d'autres informations vous concernant, qui nous sont transmises dans le cadre du dossier de candidature. 

     

  • Les données de base : Par données de base, nous entendons les données de base dont nous avons besoin, en plus des données contractuelles (voir ci-dessous), pour le traitement de nos relations contractuelles et autres relations commerciales ou à des fins de marketing et de publicité, telles que le nom, les coordonnées, le sexe, les informations sur votre relation avec nous, l'historique des clients, les informations sur votre fonction, les autorisations de signature et les déclarations de consentement. Pour les personnes de contact et les représentants de nos clients, fournisseurs et autres partenaires ou tiers, nous traitons comme données de base, par exemple, le nom et l'adresse, l'indication du rôle et de la fonction dans l'entreprise, les qualifications et, le cas échéant, des informations sur les supérieurs hiérarchiques, les collaborateurs et des informations sur les interactions avec ces personnes.

     

  • Données contractuelles : Il s'agit de données en rapport avec la conclusion ou l'exécution d'un contrat, par exemple des informations sur la conclusion du contrat, le type de contrats et les prestations à fournir ou fournies, ainsi que des données relatives à la phase préalable à la conclusion d'un contrat, les informations nécessaires ou utilisées pour l'exécution et des informations sur les réactions (par exemple des informations en rapport avec la facturation, le service après-vente, l'assistance pour les questions techniques, les réclamations ou des informations sur la satisfaction, etc.) Les données contractuelles comprennent également des données financières telles que des informations sur la solvabilité, les rappels et le recouvrement.

  • Données relatives au comportement et aux préférences : En fonction de la relation que nous entretenons avec vous, nous essayons de vous connaître et de mieux adapter nos produits, services et offres à vos besoins. Pour ce faire, nous collectons et utilisons des données sur votre comportement et vos préférences. Nous le faisons en évaluant les données relatives à votre comportement dans notre domaine. Sur la base de ces données, nous pouvons par exemple calculer la probabilité que vous ayez recours à certaines prestations ou que vous vous comportiez d'une certaine manière. Les données traitées à cet effet nous sont en partie déjà connues (p. ex. lorsque vous utilisez nos prestations) ou nous obtenons ces données en enregistrant votre comportement (p. ex. comment vous naviguez sur notre site web). Nous décrivons le fonctionnement du tracking sur notre site web au point 5.

     

  • Données techniques : Lorsque vous visitez notre site web ou notre boutique en ligne, nous collectons l'adresse IP de votre terminal et d'autres données techniques afin de garantir la meilleure expérience utilisateur possible. Ces données comprennent également les protocoles dans lesquels l'utilisation de nos systèmes est enregistrée. Les données techniques en elles-mêmes ne permettent en principe pas de tirer des conclusions sur votre identité. Dans le cadre de comptes d'utilisateurs, d'enregistrements, de contrôles d'accès ou de l'exécution de contrats, elles peuvent toutefois être associées à d'autres catégories de données (et donc, le cas échéant, à votre personne).

     

  • Autres données : Nous collectons également des données vous concernant dans d'autres situations. Par exemple, dans le cadre de procédures administratives ou judiciaires, nous recevons des données (telles que des dossiers, des preuves, etc.) qui peuvent également vous concerner. Nous pouvons également recevoir ou produire des photos, des vidéos et des enregistrements sonores dans lesquels vous pouvez être reconnaissable (par exemple lors d'événements, par des caméras de sécurité, etc.) Nous pouvons également collecter des données sur les personnes qui entrent dans certains bâtiments ou qui ont des droits d'accès correspondants (y compris lors de contrôles d'accès, sur la base de données d'enregistrement ou de listes de visiteurs, etc.), sur les personnes qui participent à des événements ou à des actions, ou sur les personnes qui utilisent notre infrastructure et nos systèmes. 

 

Veuillez noter que nous traitons éventuellement d'autres données personnelles et que cette liste n'est pas exhaustive. Dans la mesure du possible, nous vous informons toutefois des autres traitements.

Vous nous communiquez vous-même un grand nombre des données mentionnées (p. ex. par le biais de formulaires, dans le cadre de la communication avec nous, dans le cadre d'une candidature, en relation avec des contrats, lors de l'utilisation du site web, etc.) D'autres données ne nous sont pas communiquées directement par vous, mais sont mises à notre disposition par des tiers (p. ex. par nos clients, les autorités ou les tribunaux). Ensuite, il peut être nécessaire que nous collections des informations vous concernant à partir de sources accessibles au public, telles que le registre du commerce ou le registre des poursuites (dans la mesure où nous traitons personnellement avec vous), Internet, etc. ou que nous les obtenions auprès de tiers (par ex. fournisseurs de données de solvabilité, services d'analyse Internet, associations, etc., renseignements de référence dans le cadre du processus de candidature, etc.


4.    À quelles fins traitons-nous vos données personnelles ?

Nous traitons vos données pour les finalités que nous expliquons ci-dessous. Vous trouverez d'autres indications pour le domaine en ligne aux points 5 et 6. Ces finalités ou les objectifs qui les sous-tendent constituent des intérêts légitimes de notre part et, le cas échéant, de tiers. Vous trouverez d'autres indications sur les bases juridiques de nos traitements au chiffre 7.

Nous utilisons les données personnelles en premier lieu pour conclure, gérer et exécuter des contrats avec des clients et d'autres partenaires commerciaux, notamment dans le cadre de la vente et de la livraison de produits de HANS KOHLER SA et en relation avec l'achat de produits et de services auprès de nos fournisseurs et sous-traitants, et pour satisfaire à nos obligations légales en la matière en Suisse et à l'étranger.

Nous traitons également vos données à des fins liées à la communication avec vous, notamment pour répondre à vos demandes, lorsque vous faites valoir vos droits (cf. point 12) et pour vous contacter en cas de questions. À cet effet, nous utilisons en particulier les données de communication et les données de base et, dans le cadre des offres et services de HANS KOHLER SA que vous utilisez, également les données d'enregistrement. Nous conservons ces données afin de documenter notre communication avec vous ainsi qu'à des fins de formation, d'assurance qualité et de demandes de renseignements.

Dans le cadre de notre site Internet et de la boutique en ligne, nous saisissons et traitons vos données en premier lieu pour pouvoir vous proposer un site Internet fonctionnel, stable et sûr ainsi que les contenus et prestations qu'il contient. Si vous nous contactez par le biais d'une fonction correspondante (p. ex. formulaire de contact), nous saisissons la communication entre vous et nous ainsi que les données personnelles que vous nous transmettez dans ce cadre aux fins de cette communication ou, dans le cas de commandes passées via nos sites web, aux fins de la fourniture de prestations de notre part.

En outre, nous traitons également les données personnelles aux fins suivantes, pour lesquelles nous avons un intérêt correspondant à la finalité :

  • traitement des candidatures
  • marketing et entretien des relations
  • Offre et développement de notre exploitation, de nos produits et de nos services, y compris présence sur le web, boutique en ligne, newsletter, etc.
  • Maintien et garantie de l'activité commerciale, de la sécurité des systèmes informatiques et des données, ainsi que des bâtiments, de l'infrastructure et des actifs, etc.
  • Respecter les lois, les directives et les recommandations des autorités ainsi que les réglementations internes ("compliance").
  • Planification, vérification et exécution d'éventuelles transactions relevant du droit des sociétés.
  • Gestion des risques

    Nous pouvons traiter vos données à d'autres fins. Il s'agit par exemple de fins de formation et d'éducation, de fins administratives (telles que la gestion des données de base, la comptabilité, l'archivage des données et le contrôle, la gestion et l'amélioration continue de l'infrastructure informatique), de la préservation de nos droits (par exemple pour faire valoir des droits en justice, avant ou en dehors du tribunal et devant les autorités en Suisse et à l'étranger, ou pour nous défendre contre des prétentions, par exemple par la conservation de preuves, des clarifications juridiques et la participation à des procédures judiciaires ou administratives) et de l'évaluation et de l'amélioration des processus internes. La préservation d'autres intérêts légitimes de HANS KOHLER SA fait également partie des autres objectifs, dont la liste n'est pas exhaustive.

 

5.   Que devez-vous savoir en relation avec nos sites web ?

5.1.  Cookies / tracking et autres technologies en relation avec nos sites web

Nous utilisons sur nos sites web des "cookies" et des techniques comparables qui permettent d'identifier votre navigateur ou votre terminal. Un cookie est un petit fichier qui est envoyé à votre ordinateur ou qui est automatiquement enregistré sur votre ordinateur ou appareil mobile par le navigateur web utilisé lorsque vous visitez nos sites web. Il permet à nos systèmes de vous reconnaître lorsque vous consultez à nouveau l'un de ces sites, même si nous ne savons pas qui vous êtes.

Outre les cookies qui ne sont utilisés que pendant une session et qui sont supprimés après votre visite du site web (appelés "cookies de session"), les cookies peuvent également être utilisés pour enregistrer les préférences de l'utilisateur et d'autres informations pendant une durée déterminée (par exemple deux ans) (appelés "cookies permanents"). Vous pouvez toutefois configurer votre navigateur de manière à refuser les cookies, à ne les stocker que pour une session ou à les supprimer prématurément. La plupart des navigateurs sont préréglés de manière à accepter les cookies. Si vous bloquez les cookies, il se peut que certaines fonctionnalités (comme le choix de la langue, le panier d'achat, les processus de commande) ne fonctionnent plus.

Nous utilisons des cookies permanents pour enregistrer les préférences des utilisateurs (p. ex. langue, autologin) et pour nous permettre de mieux comprendre comment nos offres et nos contenus sont utilisés ou d'afficher aux visiteurs des offres et des publicités qui leur sont adaptées.

Dans nos newsletters et autres e-mails marketing, nous intégrons également, en partie et dans la mesure où cela est autorisé, des éléments d'image visibles et invisibles dont la récupération par nos serveurs nous permet de déterminer si et quand vous avez ouvert l'e-mail, afin que nous puissions là aussi mesurer et mieux comprendre comment nos offres sont utilisées et mieux les adapter à nos clients et au public intéressé. Cela peut toutefois être bloqué dans le programme de messagerie utilisé et la plupart d'entre eux sont préréglés pour le faire.

Nous utilisons parfois Google Analytics ou des services similaires sur nos sites web. Il s'agit d'un service fourni par des tiers qui peuvent se trouver dans n'importe quel pays du monde (dans le cas de Google Analytics, il s'agit de Google Irlande (basé en Irlande), et Google Irlande s'appuie sur Google LLC (basé aux États-Unis) en tant que sous-traitant ; tous deux "Google"), qui nous permet de mesurer et d'évaluer l'utilisation du site web (de manière non personnelle). Pour ce faire, des cookies permanents sont également utilisés, qui sont placés par le prestataire de services.

Nous avons configuré le service de manière à ce que les adresses IP des visiteurs de notre site soient raccourcies avant d'être transmises aux États-Unis et ne puissent donc pas être retracées. Bien que nous puissions supposer que les informations que nous partageons avec Google ne sont pas des données personnelles pour Google, il est possible que Google utilise ces données pour tirer des conclusions sur l'identité des visiteurs à ses propres fins, pour créer des profils personnels et pour relier ces données aux comptes Google de ces personnes. Dans la mesure où vous vous êtes vous-même enregistré auprès du prestataire de services, ce dernier vous connaît également. Le traitement de vos données personnelles par le prestataire de services s'effectue alors sous la responsabilité du prestataire de services conformément à ses dispositions en matière de protection des données. Le prestataire de services nous informe uniquement de la manière dont notre site web est utilisé (sans informations vous concernant personnellement).


5.2.   Plug-ins de réseaux sociaux

Nous utilisons également sur nos sites web des plug-ins de réseaux sociaux tels que Facebook et LinkedIn. Nous avons configuré ces éléments de manière à ce qu'ils soient désactivés par défaut. S'ils sont activés en cliquant dessus, les exploitants des réseaux sociaux concernés peuvent enregistrer le fait que vous êtes sur notre site web et peuvent utiliser ces informations à leurs propres fins. Le traitement de vos données personnelles se fait alors sous la responsabilité de l'exploitant concerné, conformément à ses dispositions en matière de protection des données. Nous ne recevons aucune information vous concernant de sa part.


5.3.   Vidéos YouTube

Ensuite, nous intégrons sur notre site web www.kohler.ch des vidéos de YouTube, un service de Google LLC, 1600 Amphitheatre Parkway, Mountain View, CA 94043, USA ("YouTube"). L'intégration de vidéos YouTube nous permet de mettre à votre disposition des contenus multimédias directement sur notre site web. Lors de l'affichage de vidéos YouTube, certaines données vous concernant peuvent être collectées et traitées. Il s'agit notamment d'informations sur votre adresse IP, d'informations liées à l'appareil et de données sur l'interaction avec la vidéo (par exemple, comportement de clic). Ces données peuvent également être transmises aux serveurs de YouTube aux États-Unis ou dans d'autres pays et y être stockées.

Veuillez noter que YouTube a sa propre politique de confidentialité, qui est indépendante de notre politique de confidentialité. Nous vous recommandons de lire la déclaration de confidentialité de YouTube pour en savoir plus sur le traitement des données par YouTube.


5.4.   Newsletter

Sur notre site web, il est possible de s'abonner gratuitement à notre newsletter. Pour l'envoi de la newsletter, nous utilisons le service Mailchimp d'Intuit Inc., 2700 Coast Avenue, Mountain View, CA 94043, USA ("Mailchimp"), auquel nous transmettons les données que vous avez communiquées dans le cadre du processus d'inscription. Vos données sont généralement transmises à un serveur de Mailchimp aux États-Unis et y sont enregistrées.

Mailchimp utilise ces informations pour l'envoi et l'analyse statistique de la newsletter en notre nom. Dans ce contexte, nous souhaitons vous informer que des pixels (également appelés balises web) sont utilisés dans nos newsletters pour cette évaluation. Grâce aux pixels, nous pouvons par exemple déterminer si et quand vous avez ouvert notre newsletter ou si vous avez suivi le lien éventuellement contenu dans la newsletter vers le site Internet de HANS KOHLER SA ou de tiers. Cela nous permet de mesurer et de mieux comprendre comment vous utilisez nos offres ou d'améliorer la qualité et l'attrait de notre newsletter pour vous. Si vous souhaitez vous opposer à l'analyse de vos données à des fins statistiques, vous devez vous désabonner de notre newsletter. Vous pouvez vous désabonner de la newsletter à tout moment. A cet effet, un lien correspondant se trouve dans chaque newsletter.


5.5.   Boutique en ligne

Afin de vous permettre d'accéder à notre boutique en ligne, nous vous demandons de nous fournir certaines données à caractère personnel, telles que votre nom, votre adresse électronique, le nom de votre entreprise, votre adresse et vos coordonnées. Nous avons besoin de ces informations pour traiter votre enregistrement et vous donner accès à la boutique en ligne. Pour le traitement des commandes et l'exécution des contrats, nous avons besoin d'autres données, telles que l'adresse de livraison, les informations de paiement et les commandes de produits.


5.6.   Liens vers d'autres sites web

Notre site web www.kohler.ch contient des liens vers des sites web de tiers qui ne sont pas exploités par nous, notamment vers Google Maps de Google. Nous avons intégré le lien vers Google Maps afin que vous puissiez visualiser l'emplacement de HANS KOHLER SA. 

Veuillez noter que nous n'avons aucune influence sur le contenu ou les pratiques de protection des données de ces sites et que nous déclinons toute responsabilité à cet égard. Cette déclaration de protection des données s'applique exclusivement aux sites web de HANS KOHLER SA. Nous vous recommandons donc de lire les déclarations de protection des données de chaque site web tiers lorsque vous les visitez.

6.   Quelles données personnelles traitons-nous sur nos pages dans les réseaux sociaux ?

Nous pouvons exploiter des pages et autres présences en ligne sur des réseaux sociaux et autres plateformes gérées par des tiers ("pages de fans", "canaux", "profils", etc.) et y collecter les données vous concernant décrites au point 3. Nous recevons ces données de votre part et de la part des plateformes lorsque vous entrez en contact avec nous par le biais de notre présence en ligne (par exemple, lorsque vous communiquez avec nous, commentez nos contenus ou visitez notre présence). Parallèlement, les plateformes évaluent votre utilisation de nos présences en ligne et associent ces données à d'autres données vous concernant dont les plateformes ont connaissance (par ex. sur le comportement et les préférences). Elles traitent également ces données à leurs propres fins et sous leur propre responsabilité, notamment à des fins de marketing et d'études de marché (par exemple pour personnaliser la publicité) et pour contrôler leurs plateformes (par exemple pour déterminer quels contenus elles vous montrent).

Nous traitons ces données aux fins décrites au point 4, notamment pour la communication, le marketing et les études de marché. Vous trouverez des informations sur les bases juridiques correspondantes au point 7.

Nous pouvons nous-mêmes diffuser des contenus que vous avez publiés (par ex. des commentaires sur une annonce) (par ex. dans notre publicité sur la plate-forme ou ailleurs). Nous ou les exploitants des plates-formes pouvons également supprimer ou limiter les contenus provenant de vous ou vous concernant conformément aux directives d'utilisation (par ex. commentaires inappropriés).

Pour plus d'informations sur les traitements effectués par les exploitants des plates-formes, nous vous renvoyons aux informations sur la protection des données des plates-formes. Vous y apprendrez également dans quels pays elles traitent vos données, quels sont vos droits d'accès, de suppression et autres droits des personnes concernées et comment vous pouvez les exercer ou obtenir des informations supplémentaires.

7.   Sur quelle base traitons-nous vos données personnelles ?

Lorsque nous ne vous demandons pas votre consentement pour un traitement, nous fondons le traitement de vos données personnelles sur le fait que le traitement est nécessaire à l'établissement ou à l'exécution d'un contrat avec vous (ou l'organisation que vous représentez) ou que nous ou des tiers y avons un intérêt légitime, notamment pour poursuivre les objectifs décrits au point 4 ci-dessus et les objectifs qui y sont liés et pour pouvoir prendre les mesures correspondantes. Le respect des dispositions légales fait également partie de nos intérêts légitimes, dans la mesure où il n'est pas déjà reconnu comme base juridique par la législation applicable en matière de protection des données.

 

8.   À qui communiquons-nous vos données personnelles ?

Dans le cadre de nos activités commerciales et des finalités susmentionnées (cf. point 4), nous transmettons également vos données à des tiers, le cas échéant, parce qu'ils les traitent pour nous ou parce qu'ils souhaitent les utiliser à leurs propres fins.

Il s'agit en particulier de destinataires qui peuvent être classés dans les catégories suivantes (ci-après dénommés "destinataires") :

  • nos prestataires de services, tels que les banques, les conseillers juridiques, les compagnies d'assurance, les services de maintenance et d'assistance, y compris les personnes chargées du traitement des commandes (par ex. fournisseurs de services informatiques, prestataires de services logistiques, sociétés de recouvrement, etc.)
  • autres partenaires commerciaux
  • clients
  • autorités, services administratifs ou tribunaux nationaux et étrangers
  • acquéreurs ou personnes intéressées par l'acquisition de notre entreprise, de nos activités ou de nos actifs
  • autres parties à des procédures juridiques potentielles ou effectives ou autres personnes impliquées dans des procédures administratives ou judiciaires.

Ces destinataires sont en partie sur le territoire national, mais peuvent se trouver n'importe où dans le monde. HANS KOHLER SA veille toutefois à ce que, en dehors des achats internationaux ainsi que des livraisons et des prestations, aucune donnée personnelle ne soit communiquée à l'étranger, ou le moins possible, en particulier lorsqu'il s'agit de pays situés en dehors de l'UE et de l'Espace économique européen (EEE). Nous veillons donc à cet aspect, par exemple lors de la sélection de nos prestataires de services. Il n'en reste pas moins que, dans le cadre des finalités susmentionnées (cf. ch. 4), les destinataires des données personnelles peuvent également se trouver en dehors de la Suisse, de l'UE et de l'Espace économique européen (EEE), notamment aux États-Unis, mais aussi dans d'autres pays du monde entier. Ainsi, il faut s'attendre à ce que vos données soient transmises dans tous les pays où les fournisseurs de HANS KOHLER SA sont domiciliés, en particulier dans le cadre d'opérations de livraison directe. En outre, il faut s'attendre à des transmissions de données dans d'autres pays d'Europe et aux États-Unis, où se trouvent les prestataires de services que nous utilisons (comme Microsoft par exemple).

Tous les États en dehors de la Suisse, de l'UE et de l'Espace économique européen (EEE) ne garantissent pas actuellement un niveau de protection des données équivalent à celui du droit suisse. Si un destinataire se trouve dans un pays ne disposant pas d'une protection légale adéquate des données, nous obligeons contractuellement le destinataire à respecter le droit applicable en matière de protection des données, dans la mesure où il n'est pas déjà soumis à un ensemble de règles reconnues par la loi pour garantir la protection des données et où nous ne pouvons pas nous appuyer sur une disposition d'exception. Une exception peut notamment s'appliquer en cas de procédure juridique à l'étranger, mais aussi dans des cas d'intérêts publics prépondérants ou si l'exécution d'un contrat exige une telle communication, si vous avez donné votre consentement ou s'il s'agit de données que vous avez rendues généralement accessibles et dont vous n'avez pas refusé le traitement.


9.   La société HANS KOHLER SA prend-elle des décisions individuelles automatisées et que se passe-t-il dans ce cas ?

Par "décisions individuelles automatisées", on entend les décisions qui sont entièrement automatisées, c'est-à-dire sans intervention humaine, et qui ont des conséquences juridiques pour la personne concernée ou qui l'affectent considérablement d'une autre manière. En règle générale, HANS KOHLER SA ne prend pas de décisions automatisées pour l'établissement et l'exécution d'une relation commerciale et ne s'appuie en principe pas non plus sur des prises de décision entièrement automatisées. Nous vous informerons séparément si, le cas échéant, nous devions recourir à des décisions individuelles basées sur un traitement automatisé (par ex. par l'utilisation de programmes informatiques).


10.   Combien de temps conservons-nous vos données personnelles ?

Nous traitons et conservons vos données personnelles aussi longtemps que cela est nécessaire à l'exécution de nos obligations contractuelles et légales ou aux fins poursuivies par le traitement, c'est-à-dire, par exemple, pendant toute la durée de la relation commerciale (de l'initiation et de l'exécution d'un contrat jusqu'à sa résiliation) et au-delà, conformément aux obligations légales de conservation et de documentation. Dans ce contexte, il est possible que les données personnelles soient conservées pendant la période au cours de laquelle des droits peuvent être exercés à l'encontre de notre entreprise et dans la mesure où nous y sommes autrement contraints par la loi ou si des intérêts commerciaux légitimes l'exigent (par exemple à des fins de preuve et de documentation ou si l'enregistrement est nécessaire pour des raisons techniques). Dès que vos données personnelles ne sont plus nécessaires aux fins susmentionnées, elles sont en principe et dans la mesure où cela est techniquement possible, supprimées ou rendues anonymes. Pour les données d'exploitation (p. ex. journaux de système, logs), des délais de conservation plus courts de douze mois ou moins s'appliquent en principe.

Lorsque la durée de conservation est écoulée et qu'aucune obligation légale ou contractuelle ne s'y oppose, vos données personnelles sont effacées ou rendues anonymes dans le cadre de nos procédures habituelles.


11.   Que faisons-nous pour assurer la sécurité de vos données personnelles ?

Nous prenons les mesures de sécurité techniques et organisationnelles appropriées pour protéger les données personnelles que nous collectons contre tout traitement non autorisé ou illicite ainsi que contre toute perte, modification involontaire, divulgation ou accès non autorisé, comme par exemple l'émission de directives, la formation, les solutions de sécurité informatique et de réseau, les contrôles et restrictions d'accès, le cryptage des supports de données et des transmissions, la pseudonymisation, les contrôles, etc.

D'une manière générale, les risques de sécurité ne peuvent toutefois pas être totalement exclus et un certain risque résiduel reste inévitable.


12.   Quels sont vos droits concernant vos données personnelles ?

Dans le cadre du droit applicable, les personnes concernées disposent de certains droits en ce qui concerne les données personnelles que nous traitons, afin de pouvoir contrôler ou influencer nos traitements. Il s'agit notamment du droit d'accès aux données personnelles que nous traitons et du droit de rectification des données, de sorte que vous pouvez exiger que nous corrigions, complétions ou mettions à jour vos données personnelles si elles sont inexactes.

Vous pouvez en outre vous opposer à tout moment à nos traitements de données avec effet pour l'avenir (droit d'opposition) ou, si nous traitons vos données personnelles sur la base de votre consentement, révoquer celui-ci en principe à tout moment. Une telle révocation n'a d'effet que pour l'avenir.

Pour toute demande en ce sens, veuillez vous adresser à notre service interne de protection des données (datenschutzbeauftragter@kohler.ch). En règle générale, l'exercice de ces droits suppose que vous prouviez clairement votre identité.

Nous attirons votre attention sur le fait que certains de ces droits peuvent ne pas s'appliquer dans certains cas et que nous pouvons être autorisés ou obligés de limiter ou de différer l'exercice d'un droit, par exemple si nous sommes tenus de conserver ou de traiter certaines données, si nous y avons un intérêt prépondérant ou si nous en avons besoin pour faire valoir des droits. Dans un tel cas, nous vous informons en conséquence.

Par ailleurs, vous avez également le droit de déposer à tout moment une plainte auprès du Préposé fédéral à la protection des données et à la transparence (PFPDT) si vous n'êtes pas d'accord avec notre traitement de données personnelles (www.edoeb.admin.ch).


13.   Pouvons-nous modifier cette déclaration de confidentialité ?

Nous nous réservons le droit de modifier la présente déclaration de confidentialité de temps à autre, sans préavis.