Conditions d'utilisation HANS KOHLER SA

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L’utilisation du site Web de l’entreprise HANS KOHLER SA (nommé ci-dessous «site») est soumise aux conditions d'utilisation suivantes. En choisissant d’utiliser le site ou l'un de ses sous-sites, l’utilisateur déclare avoir accepté les termes des présentes conditions d’utilisation.

Clause de non-responsabilité

HANS KOHLER SA décline toute responsabilité pour l'exactitude, la fonctionnalité, l’actualité, la fiabilité ou l'intégralité du site ou des informations fournies sur celui-ci.

L'entreprise HANS KOHLER SA ne peut en aucun cas être tenue responsable en cas de dommage direct ou indirect pouvant résulter de l’accès ou de l’utilisation resp. de l’impossibilité d’utilisation du site, par un mauvais usage de la connexion, des logiciels malveillants ou des défauts techniques. Les mêmes limitations de responsabilité sont également applicables aux actions ou omissions de tous les auxiliaires de HANS KOHLER SA.

Le site sert d'information sur les services et produits de l’entreprise HANS KOHLER SA et ne contient pas d'offres juridiquement contraignantes. L’entreprise HANS KOHLER SA se réserve expressément le droit de modifier, d’ajouter, de supprimer définitivement ou de suspendre temporairement des parties du site ou l'ensemble du site sans préavis.

Liens vers d’autres sites

Le site peut contenir des références et des liens vers des sites Web de tiers. Les données et les informations mises à disposition sur ces sites tiers sont hors de notre contrôle. Par conséquent l’entreprise HANS KOHLER SA ne peut être tenue responsable pour de tels sites Web. L’accès à ces sites Web et leur utilisation se font aux risques des utilisateurs. 

Propriété intellectuelle

Les droits d'auteur et tous les autres droits liées aux textes, images, diagrammes, photographies, marques, logos, noms de produits et toutes les autres données et informations placés sur le site appartiennent exclusivement à l’entreprise  HANS KOHLER SA  ou à des détenteurs expressément cités. Par conséquent l'utilisateur peut utiliser ce contenu uniquement pour un usage privé individuel. Les contenus sur le site ne peuvent pas être modifiés, les mentions relatives aux droits d'auteur et des marques doivent être préservés. Au-delà de l'usage privé, la reproduction de tout contenu est strictement interdite sans l’autorisation préalable et écrite de l’entreprise HANS KOHLER SA.

Protection des données

L'article 13 de la Constitution fédérale suisse et les dispositions fédérales relatives à la protection des données (loi fédérale sur la protection des données, LPD) dispose que toute personne a droit à la protection de sa sphère privée ainsi qu’à la protection contre l'emploi abusif des données qui la concernent.

En principe, aucune donnée ne sera enregistrée lors de l’accès au site qui vous identifie personnellement. Lorsque vous accédez à notre site les données suivantes sont stockées dans les fichiers: adresse IP, date, heure, demande de navigateur et des informations générales transmises au système d'exploitation, respectivement Browser. Ces données d'utilisation constituent la base des statistiques d’évaluations anonymes de sorte que les tendances peuvent être identifiées, afin de nous permettre d'améliorer nos services en conséquence. Pour de telles statistiques Web nous utilisons Google Analytics (voir plus bas).

Si vous divulguez vos données personnelles par e-mail, formulaire en ligne ou de toute autre manière, nous traitons celles-ci conformément aux dispositions de la loi fédérale sur la protection des données (LPD). Les données personnelles sont traitées strictement confidentielles et ne sont ni vendues ni transmises à des tiers. Les données seront utilisées exclusivement à cet effet pour lequel vous nous avez communiqué vos données.

Sécurité des données: en étroite collaboration avec notre fournisseur d'hébergement, nous nous efforçons de protéger les bases de données aussi bien que possible contre tout accès non autorisé, des pertes, des abus ou des falsifications.

Déclaration de confidentialité pour l'utilisation de Google Analytics

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Seulement dans des cas exceptionnels l'adresse IP complète sera transférée à un serveur de Google aux Etats-Unis qui les raccourci. Google utilisera ces informations pour évaluer votre utilisation du site, pour compiler des rapports sur les activités du site pour son administrateur et pour fournir d’autres services liés à l’utilisation du site et d’Internet. Google peut également transférer ces informations à des tiers, dans la mesure où cela est prescrit par la loi ou lorsque ces tiers traitent ces données sur mandat de Google. Les adresses IP transmises par votre Browser dans le cadre de Google Analytics ne seront pas fusionnées avec d'autres données de Google.

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Autres dispositions

HANS KOHLER SA se réserve le droit de modifier ces conditions d’utilisation à tout moment. Les modifications prennent effet dès leur mise en ligne sur le site. En cas de caducité de l'une des dispositions précédentes, celle-ci ne porte pas atteinte à la validité du reste. Pour tout litige découlant ou se rapportant à ces conditions d’utilisation, le for juridique est exclusivement celui du siège principal de l’entreprise HANS KOHLER SA, sous réserve de la compétence judiciaire dans les litiges liés à la consommation. Uniquement le droit suisse s’applique, à l'exclusion du droit international privé et de la Convention de Vienne. 

Merci de prendre également note que le texte allemand fait foi.